Étienne Fournier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FOURNIER Etienne
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032107246(source JORF)
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Fournier, Étienne
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: FOURNIER (Etienne)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027331302(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Fournier, Étienne
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236889S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752(source JORF)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Fournier (Etienne, Paul, Emile)
ancien chef de clinique hospitalier
membre de l'Académie nationale de médecine. Chevalier du 28 avril 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-28"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000394916(source JORF)
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Fournier (Etienne)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Fournier (Etienne, Jean, Charles)
Médaille militaire du 13 novembre 1947
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386768(source JORF)
nomination
16 Juillet 200016/07/2000
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040(source JORF)
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Fournier (Etienne)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553381(source JORF)
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372104(source JORF)
nomination
24 Août 199524/08/1995
De: Fournier (Etienne)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Fournier (Etienne)
Professeur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000357322(source JORF)
nomination
05 Mars 199205/03/1992
De: Fournier (Etienne)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991